Si vous êtes fans de comics depuis vos premiers pas, et que vous avez aujourd'hui atteint l'âge où on commence à préparer les chambres et les tartes aux quetsches pour la visite des petits-enfants, il est possible que le titre de cet article vous paraisse familier. Toute l'histoire des comics repose finalement sur cet assemblage de mots : deux auteurs, Jerry Siegel et Joe Shuster, en litige pour récupérer les droits du personnage de Superman. Les propriétaires légaux ont changé de nom à plusieurs reprises (National Alliance Publication, DC Comics, Turner, Warner Bros. Discovery...) mais la mécanique reste globalement la même. Et ce dossier n'a toujours pas été tranché. La preuve : le mois dernier, les héritiers de Joe Shuster ont (encore) attaqué Warner Bros. pour tenter de faire valoir leurs droits sur la propriété intellectuelle du héros vedette.
Opération Doomsday
En l'occurrence, le Shuster Estate, un organisme chargé de défendre les intérêts de la famille Shuster, était représentée par l'avocat Marc Toberoff, un spécialiste du droits des auteurs aux Etats-Unis que l'on a déjà pu croiser à plusieurs reprises lors d'affaires similaires. Celui-ci a avancé une provision un peu particulière pour soutenir cette nouvelle plainte déposée au début de l'année : les droits de Superman restent la propriété exclusive du groupe Warner Bros. Discovery pour les Etats-Unis, mais pas forcément ailleurs. Au Royaume-Uni, et dans tous les territoires qui appliquent le droit britannique (notamment parmi les anciennes colonies du Commonwealth et les territoires fondés ou administrés par cet ancien empire), il existe une mesure spécifique pour la restitution des propriétés intellectuelles aux héritiers des artistes, des inventeurs ou des auteurs. L'idée est la suivante : vingt-cinq après la mort du créateur de telle ou telle œuvre, les droits sont automatiquement et immédiatement reversés à ses héritiers.
En l'occurrence, Joe Shuster est mort en 1992, ce qui signifie que son neveu, Mark Peary, le fils de sa sœur, aurait dû récupérer les droits de Superman pour les territoires associés au droit britannique en 2017. Soit, le Royaume-Uni, la République Irlandaise, le Canada et l'Australie. Mais aussi, dans une moindre mesure, à Hong Kong, en Nouvelle Zélande, en Israël, à Singapour, en Inde et en Afrique du Sud, dans la mesure où ces différents territoires ont repris plusieurs éléments des textes de loi affiliés à la présence des Anglais lors de la fondation de ces différents états souverains. Cela signifierait, donc, que si Warner Bros. Discovery entend poursuivre l'exploitation de la marque Superman sur ces différents territoires (sous la forme de comics, de séries télévisées, de dessins animés, de merchandising, etc), le groupe aurait besoin de l'accord de Mark Peary et du Shuster Estate... qui serait le seul propriétaire légal du personnage pour ces marchés étrangers.
Bien entendu, les avocats de Warner Bros. ne l'entendent pas de cette oreille. Selon eux, après la mort de Joe Shuster, la sœur du dessinateur (Jean Shuster), aurait accepté de céder les droits définitifs du personnage de Superman en échange d'une rente régulière, et ce pour l'ensemble des marchés à l'international. Le groupe affirme que la justice américaine n'a pas vocation à arbitrer les clauses du droit britannique, dans la mesure où l'affaire devrait être jugée aux Etats-Unis, et que les nombreux, nombreux procès ou litiges judiciaires autour des droits de Superman ont déjà largement entendus et réglés depuis plus de soixante ans. En somme, la réponse est sans appel : la défense plaide pour que la cour rejette la plainte, considérant visiblement qu'il n'existe aucune base solide pour ouvrir une instruction.
En l'occurrence, difficile de se prononcer sur le sujet : cette question du droit local contre le droit étranger pose un véritable débat juridique. Techniquement, Joe Shuster est né au Canada, un territoire administré selon le droit britannique, mais le personnage de Superman a bien été créé aux Etats-Unis dans les normes et les règles du droit des auteurs américains.
Cette situation n'est d'ailleurs pas sans rappeler
celle du personnage de Tintin : inventé en Belgique, le héros est récemment tombé dans le domaine public aux Etats-Unis, et l'auteur
Fabrice Sapolsky compte profiter de cette ouverture dans la brèche pour développer sa propre version du héros (en théorie, sans l'accord de ses propriétaires européens des éditions
Moulinsart). Peut-être que
Marc Toberoff a eu l'intelligence de consulter des experts de ce genre de questions avant de soutenir la plainte du
Shuster Estate... mais peut-être aussi que les Etats-Unis, notoirement hostiles aux droits des auteurs, si l'on se fie à l'histoire toute entière des comics comme point de référence, n'auront pas forcément envie de se baser sur un compas étranger pour mesurer l'évolution de cette situation inédite.
Reste donc à voir dans quel sens la cour compte trancher. En théorie, si les tribunaux rejettent la demande de Warner Bros., l'affaire devrait déboucher sur un procès en bonne et due forme.
