Si le titre cet article vous semble étonnamment familier, ce n'est pas tout à fait un hasard : en février dernier, la rédaction avait effectivement publié un premier article sur ce même sujet, lequel embarquait d'ailleurs les mêmes protagonistes pour le même litige, sur la base des mêmes arguments. En somme, l'actualité livre ainsi une belle occasion de rattraper leur retard à toutes celles et ceux qui n'auraient pas suivi les détails de l'affaire. Pour résumer les choses simplement : les héritiers de la famille de Joe Shuster (représentés par le Joe Shuster Estate) ont attaqué en justice le groupe Warner Bros. pour récupérer une partie de la propriété intellectuelle du personnage de Superman sur certains territoires. Le procès en question s'appuie sur une provision spécifique au droit britannique, ce qui provoque une situation pour le moins originale autour de toute l'affaire.
L'avocat du Joe Shuster Estate, Marc Toberoff, se base effectivement sur une provision relative aux droits de la propriété intellectuelle présente dans les textes de loi du Royaume-Uni et de certaines anciennes colonies de l'Empire Britannique (Canada, Irlande, Australie). Celle-ci précise que les droits des travaux artistiques réalisés dans le cadre d'une commande d'entreprise (comme dans le cas des comics en "work-for-hire") doivent être reversés aux héritiers du créateurs au sortir d'une période de carence qui suit la mort de ce-dernier. Plus précisément : lorsqu'un artiste meurt, les droits de ses créations sont automatiquement reversés à ses légataires directs au bout de vingt-cinq ans. Dans le droit américain, cette logique de durée de péremption des droits réalisés dans le cadre d'un contrat salarié existe également, mais n'implique pas cette notion du décès comme valeur fondamentale. Il s'agit donc d'une convention qui n'aurait pas vocation à fonctionner depuis les Etats-Unis.
En l'occurrence, l'argumentaire de Toberoff utilise ce cas exceptionnel pour sa démonstration : dans la mesure où le personnage de Superman est effectivement exploité sur les territoires concernés (Royaume-Uni, Canada, Irlande, Australie), cela pourrait donc signifier que les héritiers de Joe Shuster sont légalement propriétaires de la marque sur ces marchés étrangers. C'est sous cette forme que l'avocat avait présenté la première plainte déposée au mois de février devant la cour de New York. Celle-ci avait toutefois été déboutée dans la foulée - les tribunaux des Etats-Unis ne s'estimant pas capables de trancher sur un litige de cette importance entre le droit britannique et le droit américain. Et de fait, la stratégie de Marc Toberoff et du Joe Shuster Estate s'était rapidement confrontée à cette difficulté de taille : comment faire valoir une spécifité du droit étranger dans un pays basé sur une législation différente ?
Finalement, selon la rédaction du site Puck, l'avocat aurait tout de même déposé une nouvelle plainte cette semaine (en reprenant le même argumentaire fondamental). Sauf que cette fois, la stratégie est un peu plus agressive. Toberoff aurait effectivement réclamé à la cour une injonction susceptible d'empêcher Warner Bros. d'exploiter le film Superman de James Gunn dans les territoires concernés par cette exception juridique. Pendant toute la durée du procès, sauf si les représentants du groupe réagissent rapidement. Selon Puck, Warner Bros. devra effectivement avancer un contre-argumentaire rapide : les avocats du studio devront déposer les documents nécessaires avant ce vendredi devant la Cour Suprême de New York, et apparaîtront ensuite le 4 juin 2025 pour une audience préliminaire afin de contester la demande d'injonction réclamée par le Shuster Estate. En somme, il va falloir : se grouiller.
Et sur le papier, on peut se demander pourquoi les héritiers de Joe Shuster insistent pour déposer la même plainte dans les mêmes conditions après avoir déjà perdu leur procès en première instance. Il est possible que Marc Toberoff cherche tout simplement à innonder Warner Bros. de dépôts de plainte successifs pour mettre la pression sur le groupe... dans la mesure où la sortie du film Superman approche à grands pas. Or, de fait, si la justice valide l'injonction, cela signifierait que le long-métrage ne serait plus garanti de pouvoir sortir à la date prévue au Royaume-Uni, au Canada, en Irlande et en Australie. Autrement dit, au moins deux gros marchés d'exploitation pour le cinéma américain, avec les spectateurs canadiens et britanniques, qui représentent tout de même une part non négligeable du chiffre d'affaire entrées en salle.
Le cas échéant, on pourrait avoir tendance à se dire que cette stratégie du coup de pression vise surtout à forcer la main du studio, dans l'idée d'obtenir un accord (ou une compensation monétaire) pour les héritiers de Joe Shuster, plutôt que de miser sur une victoire totale. Encore une fois : s'il s'agit bel et bien d'un texte de loi spécifique au Royaume-Uni et à certaines de ses anciennes colonies... pour obtenir une victoire, il aurait probablement été plus logique d'attaquer les divisions locales (Warner Bros. UK, Warner Bros. Canada, etc) sur les territoires concernés. De fait, la justice américaine ne risque probablement pas de statuer sur une provision issue d'un texte de loi étranger. Mais en multipliant les plaintes et les demandes d'injonctions, Marc Toberoff pourrait peut-être finir par mettre un bâton dans les roues de Warner Bros. pile au moment où le studio entend programmer un nouveau film Superman dans les salles de cinéma du monde entier.
A voir si cette stratégie se révélera fructueuse. Pour l'heure, la première audience est donc prévue pour le 4 juin 2025... quatre semaines avant la sortie du Superman de James Gunn.
