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Marvel susceptible de perdre les droits de Spider-Man et Doctor Strange au profit de la famille Ditko

Marvel susceptible de perdre les droits de Spider-Man et Doctor Strange au profit de la famille Ditko

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Le sujet de la propriété intellectuelle aux Etats-Unis s'invite de plus en plus souvent dans l'actualité de la bande-dessinée. Récemment, Marvel devait par exemple renoncer à ses plans pour le Predator, suite à un litige survenu entre le groupe Disney et les frères Jim et John Thomas, scénaristes du projet vendu à la 20th Century Fox le 7 avril 1986. Au terme d'une période de rétention de trente-cinq ans, la loi américaine prévoit en effet la possibilité pour les auteurs ou autrices de faire valoir leur droit et d'obtenir la restitution des copyrights dans certaines conditions particulières. Patrick Ditko, parent de Steve Ditko et gérant des droits sur les oeuvres du dessinateur, compte faire valoir cette règle d'exception pour récupérer le copyright de Spider-Man et Doctor Strange.

Amazing Fantasy

Le droit sur la propriété intellectuelle fut amendé une première fois en 1976 (Copyright Act of 1976) pour introduire la possibilité aux auteurs ou aux artistes, à l'exception formelle des employés dont les créations rentrent dans le cadre des contrats salariés. Ce qui disqualifie d'office énormément de personnages inventés par les salariés de la bande-dessinée aux Etats-Unis. Dans le cas de Steve Ditko, les deux apports du dessinateur à la généalogie des héros Marvel entrent manifestement dans le champ de la loi de 1976, même si, de son vivant, lui-même n'avait pas tenté de récupérer les droits de ses héros.
 
En résumé, la juridiction prévoit, au terme de la période de rétention de trente-cinq ans, une fenêtre de cinq ans au cours de laquelle les artistes devront déposer une demande pour récupérer la propriété intellectuelle d'oeuvres conçues dans leur jeunesse, et vendues en amont d'un parcours autrement plus varié. En résumé, une clause qui permet aux créateurs d'accepter de jouer le jeu : se faire escroquer au départ avant de pouvoir bâtir une carrière - une constante des industries artistiques ou créatives - sans renoncer pour autant à ces premiers travaux. Dans le cas des oeuvres inventées avant la révision du droit en 1976, cette période trente-cinq ans s'étend à cinquante-six ans. Apparus dans Amazing Fantasy #15 en 1962 et Strange Tales #110 en 1963, Spider-Man et Doctor Strange obéissent donc à toutes les règles prévues par la loi.
 
Cela étant, avant de fantasmer l'éventuelle fuite dans le réservoir des propriétés intellectuelles de Marvel, rappelons que le sujet droit sur le copyright restent un domaine complexe sur le plan juridique, et que le groupe Disney a pris l'habitude de contester en justice certaines de ces demandes de restitutions (sur la base de motifs absurdes la plupart du temps). Dans le cas d'une action similaire menée par les héritiers de Jerry Siegel pour le personnage de Superman il y a quelques années, DC Comics avait bel et bien du renoncer au copyright du héros en bleu. Dans les faits, en revanche, cela n'avait pas changé grand chose à l'exploitation du personnage au sein du groupe WarnerMedia : la famille du créateur se sera simplement arrangé avec l'éditeur sur une probable entente financière, motivation suffisante à l'ombre de la victoire symbolique au terme de dizaines d'années et de procès entre les deux parties. Dans le cas présent, Disney se contentera sans doute de dégainer l'armée d'avocats ou le carnet de chèques, mais on imagine mal que l'entreprise renoncera à Spider-Man et Doctor Strange quel que soit le montant.
 
Corentin
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